Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOS ASSUREUR
JEANROY PASCAL

Numéro de dépôt :
3312694
Date de dépôt :
15/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
15/09/2014
SOS ASSUREUR de JEANROY PASCAL

Présentation de la marque SOS ASSUREUR

Déposée le 15 septembre 2004 par JEANROY PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « SOS ASSUREUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-43 du 22 octobre 2004.

Le déposant est JEANROY PASCAL domicilié(e) 161 RUE CARNOT,88270 DOMPAIRE - 88270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEANROY PASCAL domicilié(e) 161 RUE CARNOT,88270 DOMPAIRE - 88270 - France.

La marque SOS ASSUREUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOS ASSUREUR est expirée depuis le 15 septembre 2014.

JEANROY PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : SOS ASSURANCES AUTO , VITASSUR , SOS ASSURANCES


JEANROY PASCAL - 161 RUE CARNOT,88270 DOMPAIRE - 88270 - France


JEANROY PASCAL - 161 RUE CARNOT,88270 DOMPAIRE - 88270 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-07

Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43

Assurance.